PROTECTION DE NOS MARQUES

Compactus®, Sysco®, Spacefulness® des marques déposées et enregistrées

Une marque a pour fonction de distinguer les produits et les services d’une entreprise, de ceux d’une autre, notamment d’entreprises concurrentes.
Les marques Compactus®, Sysco® et Spacefulness® sont des marques déposées et enregistrées dans de nombreux pays.

Elles appartiennent à BRUYNZEEL STORAGE SYTEMS et sont données en licence aux seules sociétés du groupe BRUYNZEEL STRORAGE SYSTEMS. D’autres opérateurs se voient accorder le droit de les utiliser de façon ponctuelle, en conséquence d’accords commerciaux particuliers.

L’enregistrement d’une marque confère à son titulaire un droit de propriété. Ce droit peut parfois être perdu, notamment quand la marque devient la désignation usuelle des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée. Cela peut arriver quand des produits désignés par une marque, connaissent un succès et une reconnaissance très importante sur le marché, au point que certains opérateurs soient tentés d’utiliser cette marque comme simple référentiel.

Nous nous devons de réagir et d’empêcher que nos marques deviennent des références usuelles, faute de quoi, nos droits sont en danger ainsi que la valeur de nos marques.

Le recours à nos marques par des tiers non autorisés, pour désigner des produits identiques ou similaires s’appelle de la contrefaçon. Des sanctions civiles et pénales sont encourues par les contrefacteurs. Ces actes diluent aussi la valeur de nos marques et induisent le consommateur en erreur sur l’origine des produits. Nous ne pouvons l’accepter.

Nous nous devons donc de protéger nos marques, dans notre intérêt et dans celui de nos clients et utilisateurs.

Comment nous aider à protéger nos marques ?

Nous vous remercions de nous signaler toute utilisation indue de nos marques. Pour ceux qui sont autorisés à les utiliser, nous vous prions de respecter a minima les règles d’usage suivantes : 

1. Ecrire le nom des marques avec une majuscule : Compactus®, Sysco®, Spacefulness®.

2. La première fois que la marque est mentionnée, quel que soit le contexte, elle doit être suivi du symbole ®.

3. Afin de bien marquer le fait qu’il s’agit d’une marque et non un terme générique pour désigner un certain type de rayonnages, nos marques ne devraient pas être utilisées seules mais devraient toujours être associées à un nom commun ou à une catégorie de produits (les rayonnages mobiles Compactus®, le rayonnage fixe Sysco®, le système Spacefulness®). S’il n’est pas fait directement référence à nos produits, il convient d’utiliser le nom exact du produit « un rayonnage mobile » (et non « un compactus»).

Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter directement.